Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD
NORPAC, SA

Numéro de dépôt :
4053534
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
BATIR PLURI\'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD de NORPAC

Présentation de la marque BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) NORPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPAC domicilié(e) HAUTE BORNE, 1 AVENUE DE L'HORIZON - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 153 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPAC, Mme MORTUN BEATRICE domicilié(e) HAUTE BORNE, 1 AVENUE DE L'HORIZON - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD est expirée depuis le 6 décembre 2023.

NORPAC a également déposé les autres marques suivantes : DICOBAT , Biodiversité positive , Bâti à Biodiversité Positive , BRUNET , NORPAC , INOVPAC BATISSEUR NOUVELLE GENERATION , DICOBAT , DICO BAT , PHASEO 3 1 PROJET 3 ETAPES POUR DECIDER


NORPAC, SA - HAUTE BORNE, 1 AVENUE DE L'HORIZON - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 314153420


NORPAC, Mme MORTUN BEATRICE - HAUTE BORNE, 1 AVENUE DE L'HORIZON - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.